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Rupture du contrat

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Message par Pookkie Jeu 28 Mai 2009 - 17:58

P'tite question!!!

Je met au fin au contrat de garde avec ma RSG, à partir du 15 juin. Je vais l'en informer lundi prochain le 1 er juin, ce qui donnera 2 semaines d'avis.
Si je me souviens bien j'avais une pénalité à payer, mais je ne me souviens plus comment ça fonction. Notre contrat prend normalement fin le 31 Aout.

Quelqu'un peut me dire histoire de savoir comment je m'enligne.
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Message par mary_noemie Jeu 28 Mai 2009 - 18:34

si je ne me trompe pas la penaliter ne peut exceder 50$
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Message par Miltassia Jeu 28 Mai 2009 - 19:01

Tu savais que le 2 semaines d'avis c'est selon ton bon vouloir, y'a aucune loi à propos de ça Smile

Effectivement c'est 10% de la valeur restante du contrat ou 50$ soit le moins cher des deux Smile
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Message par Chantalou Ven 29 Mai 2009 - 9:04

Je me souviens l'avoir fait pour Mariève, et si je donnais 2 semaines d'avis, je ne payais pas de pénalité, et je devais faire une lettre et inscrire le pourquoi de la résiliation.
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