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casser un bail ????

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bbeth
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Message par katou811 Lun 16 Oct 2006 - 7:13

Salut
jaimerais savoir si ya quelquun qui est au courant...jai un bail de 12 mois et jai lu que si je veux partir je dois prendre entre 3 a 6 mois avant la fin de bail sauf exeption.. jai essayer de rejoindre mon proprio mais ont sest pas rejoind encore je dois demenager et ont aimerais avant lhiver mais bon ..penser vous que je peux donner 3 mois de natice et que je menleve de tout responsabiliter jusqua la fin du bail sil na personne qui loue mon logement..la raison quon veut demenager vite ses que je reste dans un demi sou sol cest froid humide ont a souvent la grippe ..ont ne peux marcher nue bas dans la maison et il manque despace pour le ou la nouvelle venue :)en partant comme vite je pourrais ammenager tranquillememnt et peinturer a mon gout je suis prevue pour le 17 mai et je nous vois pas demenager avec un nouveau ne non plus

alors es ce quil a de quoi ,une procedure que je ne suis pas au courant que je pourrais prendre pour me sauver du cout de 2 logement
Merci Smile

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Message par bbeth Lun 16 Oct 2006 - 7:23

Je crois qu'il faut que tu payes trois mois de loyer ou bien tu sous-loue mais dans ce cas là, tu restes responsable du bail jusqu'à la fin.

Moi, ce que j'ai fait, j'ai donné trois mois de loyer avec l'accord du proprio car il pouvait refuser. Je lui ai fait signer une lettre que disait que je n'étais plus responable du bail après les trois mois d'avis.

Bonne Chance. Croiser
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Message par tigrou Lun 16 Oct 2006 - 7:23

La procédure, c'est de céder ton bail.
un bail, sauf si ton proprio dit oui, ça ne se 'CASSE' pas... y'a des proprios qui acceptent, mais... bon...

La vraie procédure est de le céder ou de le sous-louer.
Le sous-louer, tu trouves quelqu'un, tu remplis un formulaire avec cette personne, tu avises ton proprio, mais TU es quand même responsable, si jamais cette personne se pousse, ne paie pas ou cause des dommages.

Céder, tu dois aviser ton proprio, trouver quelqu'un pour louer ton appart, aviser ton proprio avec le formulaire fourni par la régie des informations de la personne que tu as trouvée, de la date où ça entrera en vigueur, etc. Tu lui donnes en main propre ou par courrier recommandé.
Il a ensuite 15 jours, suivant la réception de ton avis, pour te donner sa décision. S'il ne répond pas, c'est comme s'il avait accepté. S'il refuse, il doit te fournir des raisons valables (et légales).
Il peut te charger un petit montant pour l'enquête de crédit... raisonnable...

Voilà!! Smile

Si tu as des questions, n'hésite pas, j'ai fait ça cet été avec un proprio TRÈS récalcitrant et qui ne laisse pas partir ses locataires en milieu de bail sans gosser.. !!

tigrou
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Message par bibiboudin Lun 16 Oct 2006 - 7:24

Salut,

moi j'ai du céder mon logement ou j'aurais pu le casser. Pour le casser, il fallait que je paye 3 mois de logement et j'étais dégagé de toutes responsabilité. Ca représentait la somme de 1650$, alors nous avons plutot fait une cession de bail. C'était en plein durant le temps des déménagements alors on a pas eu de misere..bonne chance
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Message par Invité Lun 16 Oct 2006 - 7:27

Voici le numéro de la régie du logement, un agent pourrait très bien répondre à ta question.
514-873-2245

Bonne chance dans tes démarches. Smile

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Message par Pomme d'api Mer 18 Oct 2006 - 9:37

La meilleure chose c'est vraiment céder son bail (car le proprio ne peut pas refuser) va voir sur le site internet de la régie du logement. C'est bien expliqué et les formulaires nécéssaires sont là.

Pomme d'api
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Message par Vanah Mer 18 Oct 2006 - 11:52

tigrou a écrit:La procédure, c'est de céder ton bail.
un bail, sauf si ton proprio dit oui, ça ne se 'CASSE' pas... y'a des proprios qui acceptent, mais... bon...

La vraie procédure est de le céder ou de le sous-louer.
Le sous-louer, tu trouves quelqu'un, tu remplis un formulaire avec cette personne, tu avises ton proprio, mais TU es quand même responsable, si jamais cette personne se pousse, ne paie pas ou cause des dommages.

Céder, tu dois aviser ton proprio, trouver quelqu'un pour louer ton appart, aviser ton proprio avec le formulaire fourni par la régie des informations de la personne que tu as trouvée, de la date où ça entrera en vigueur, etc. Tu lui donnes en main propre ou par courrier recommandé.
Il a ensuite 15 jours, suivant la réception de ton avis, pour te donner sa décision. S'il ne répond pas, c'est comme s'il avait accepté. S'il refuse, il doit te fournir des raisons valables (et légales).
Il peut te charger un petit montant pour l'enquête de crédit... raisonnable...

Voilà!! Smile

C'est exactement sa !! Le 3 mois est comme une légande urbaine Laughing Oui sa peu se faire mais le proprio n'a aucune obligation de l'accepter. Moi aussi je te conseille de CEDER ton bail plutot que de le sous-louer. La seule bonne raison que ton proprio à de refuser les gens a qui tu veux ceder ton bail c'est qu'ils sont '' insolvable '' ou ont été expulser d'un logement quelquonque par une décision de la régie.

Bonne chance Croiser
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Message par katou811 Jeu 19 Oct 2006 - 7:25

Merci Smile
cest que jai peur de pas louer mon logement vue quon est pas dans la periode forte mais bon jai fait une pancarte ..jai toujours pas rejoinds le proprio et nous ont a trouver une maison...jai penser a quelque choses je vais voir ...vue que je suis dans un demi sou-sol et il a de la moisisure jpourrais faire la passe medical lollllllllll papier medical qui me dit de partir vite du logement :P mais bon jy est juste penser p-e une bonne idee c'est p-e crosseur Wink

Merci les fille Smile

katouxxx
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