Resiliation de contrat avec RSG et paiement de ses vacances

Bonjour a tous

Mon probleme est que j'ai signe un contrat avec ma gardienne qui me fait payer une semaine de ses vacances dans le contrat. Je voudrais savoir est ce que je dois lui demander de rembourser sa semaine de vacance que j'ai paye en avance, etant donne que j'ai commence avec elle le mois de fevrier (cela fait moins d'un an) et que je resilie le contrat (pius que c'est elle qui m'a pousse, je ne voulais pas partir) juste avant ses vancances. je lui ai paye au total 5 jours ouvrables.
Merci pour vos reponses

est-ce qu'elle est à 7$? car en fait c'est illégal de demandé des dépôts(sa semaine de vacances)

pour le reste tu es pas obligée de donner un préavis et OPC dit que c'est 50$ pour la résiliation ou 10% de ce qui reste au contrat, tu paies le plus petit des 2.

mais pourquoi dis-tu que c'est elle qui te pousse à résillier?

Eh bien j'aimais bien ses services. Je ne suis pas une maman compliquee.
J'ai en fait mes deux enfants avec et ma plus vieille rentre a l'ecole le 30 aout.
Quand j'ai signe le contat j'etais consciente de son depart en vacances (c'etait le point noir du contrat), elle m'a rassure qu'elle se debrouillerait pour me trouver une remplacante. Et quand le moment est arrive, elle m'a demande d'appeler le bureau du coordonateur et ils vont me trouver une remplacante. Bete et obeissante, je l'avais fait. La, j'ai eu comme reponse que c'est a elle de se debrouiller pour moi. Elle prend quatre semaines de vacances.
APres je lui ai demande de me trouver quelqu'un et finalement jai trouve une remplacante (formidable). Stupidement je lui ai dit que je suis tres contente de la remplacante. Et il y avait une autre parente qui avait besoin d'une em,placante aussi. J'ai dit a cette parente, la remplacante est tes bien aussi.

Ma gardienne n'a pas du tout aime ca et depuis elle ne me parlait plus.

Maintenant arrive au mois de juin elle me de payer 14 jours alors qu'elle n'assure que dix jours. Je lui reponds pourquoi, elle me dit c'est dans le contrat. Le contrat est en francais mais elle a ecrit en anglais, donc je n'avais pas compris. Et c'est ecrt de facon ambigu.

Je telephone au bureau coordonnateur, ils me disent c'est dans le contrat, il faut payer. Et c'est ce que j'ai fait.

La elle me demande si a son retour de vacances je serais avec avec ma deuxieme. Je lui dit que oui evidemment.

Comme c'est la deuxieme fois que j'appelle au bureau ducoordonateur pour m'infrmer, madame est fachee et la elle medit qu'elle ne renouvellerait pas le contrat avec ma deuxieme. Et donc j'ai arrete avec elle car elle s'en va pour 4 semaines, je m'envais a mon tour pour 3 semaines donc il me restera juste deux semaines pour le 30 aout car je viens de trouver une autre place pour ma plus jeune et j'ai resilie le contrat avec elle, je suis a ma derniere semaine.

Un point a rajouter, elle est a 7$ et la semaine de vacances je l'ai paye seulement au mois de juin

ok tu payais dA'vance mais c'était pour ses vacances?
car oui on paie toutes les vacances ou presque et sont pas obligées de te trouver une remplaçante... et sont rare celles qui prennent peu de vacances ou qui offre une remplaçante...

donc d'après moi dès que tu résilles tu lui dois en tout 50$, par enfant. J'ai brisé 3 contrat d'un coup une fois... pis moi elle avait pris des dépôts illégaux mais qui dataient de l'autre année avant, elle a jamais voulu me remboursée... elle avait pris 35$ par enfant, mais pas pour ma 3ième car je lui avait dit que c'était illégal...

si tu as payé ses vacances à l'avance, elle n'avait pas droit à la base.

Le plus que ca peut te couter c'est 50$ pour la résiliation du contrat

Si c'est elle qui te dit de partir... je ne paierai rien!
Si c'était un dépat volontaire et que je la met dans la M... Bin je paierai.

http://www.opc.gouv.qc.ca/webforms/SujetsConsommation/ServicesAbonnements/ServiceGarde/AnnulationContrat.aspx

Je tiens surtout a vous vos reponses et pour l'interet que vous prtez a mon probleme.

Je voudrais juste eclaircir le pourquoi de la decision de resiliation de mon contrat.

Elle , elle part du 16 juin au 16 juillet en vacances et dans mon coin les RSG se font remplacer les unes les autres durant leurs vacances. C'est trea pratique.

Dans le groupe de mes enfants on est theoriquement 3 a voir besoin de remplacante (mes deux enfants et un autre enfant). Cet autre enfant sa mere ne veut pas de la remplacante (que je trouve tres professionnelle et tres tres bien) est francophone (quebecoise). Et donc la mere de cet enfant ne veut pas aller chez elle a cause du fancais (j'ai beau la convaincre que c'est une occasion d'or pour son enfant pour apprendre le francais, elle ne veut rien savoir).

Donc, au debut la remplacante a refuse de prendre mes enfants a cause que la troisieme a desiste, il lui fallait 3 autres pour faire 9 enfants car elle va avoir une employee. Donc ma gardienne etait tres contente que l'autre (la mere de cet enfant) n'essaye meme cette perle (la remplacante) comme ca elle est sure de ne pas la perdre. Elle m'a meme demande si j'allais rester chez cette remplcante et depuis mes problemes ont commence.

Moi si je calcule bien et si je veux respecter la loi (je vous demande de m'aider car je tiens a respecter la loi et a respecter les clauses du contrat)
du 16 juillet au 31 aout ca fait 32 jours. si je fais 32 x 7 x 2 = 448

je devrais lui payer 44.8$ pour mes deux enfants (puis que j'ai deux contrats avec elle)

Elle m'a fait payer sa semaine de vacance (je ne comprends pas car elle part le 14 juin et moi je quitte le 11 juin, et je n'ai pas passer l'annee au complet avec elle pour qu'elle accumule pour ses vacances).

j'ai paye 70$ de plus. Theoriquement elle devrait me retouner ma monnaie et je ne suis pas obligee de lui payer ses vacances. Les parents qui ont quitte avant moi le mois passe ils ne l'ont pas fait.

SVp aidez moi a etre juste dans cette histoire car je ne veux pas pietiner ses droits.

non ton contrat fini quand?

mettons il fini le 1 septembre, ben tu dois 10% de tous les jours jusqu'au 1 septembre ou 50$ le plus petit des 2. et tu es libérée du contrat là genre. ou tu dis je résille le 16 juillet...

si ton contrat fini par exemple avant, mettons le 1 juillet ben tu dois 10% des jours jusqu'au 1 juillet.
mais les semaines que tu as payées dA'vance qu'elle avait pas le droit d'ailleurs de charger, as-tu une preuve? car moi mon ancienne, faute de preve me l'a pas remboursée... pour 2 des 3 filles...

Eh bien mon contrat fini le 31 aout, donc theoriquement si j'enleve ses quatre semaines de vacances qui commencent le 16 juin et qui finissent le 16 juillet, je dois lui payer les 10% des 32 jours qui restent. Donc 32 jours x 2 (2 enfants) x 7$ = 448$. 10% des 448= 44.80$. La seule pruve que j'ai est le cheque. Je l'ai paye par cheque pour 14 jours alors qu'elle n'a travaille que 9 jours.

Le pire, c'est qu'elle m'a demande de signer le document qu'elle remet au gouvernement comme quoi j'ai paye seulement 9 jours. J'ai refuse de signer car j'ai paye 14 jours et dans ma declaration d'impot de l'annee prochaine je suis obligee de declarer toute la somme et non 9 jours seulement. Parce qu'elle me dit c'est pour ma feuille d'impot mais ce qu'elle ne comprend pas c'est que elle, elle a gagne plus que ca, et elle a l'obligation de declarer au gouvernement tout ce qu'elle a gagne. Elle ne travaille pas au noir la madame. Et moi j'ai le cheque comme preuve que je pourrais inclure dans mon dossier de declaration d'impot de l'annee prochaine.

Je pense que sa semaine de vacances est illegale car elle n'est pas du tout detaillee dans le contrat, et selon le lien qui m'a ete envoye ci-dessus, tout ce qui est en plus dans le contrat doit etre detaille en annexe et le pire elle ne declare pas cette somme.

Theoriquement, si j'ai bien fait devoirs elle devrait me retourner la somme de 25.2$ pour que je puissse partir en paix.

Elle m'a dit que j'etais compliquee. Je ne suis pas compliquee. Je respecte les lois c'est tout. et moi aussi, je dois je dois proteger mes interets.

Car en finalite les parents sont toujours mal pris avec les hsitoires de garderies car on n'a pas le choix.

Mais une chose dont je suis sure, et j'espere que ne je pietinerais jamais les droits d'une personne qui interagit avec moi.

Mes enfants sont malheureux ces jours ci car si j'ai bien compris elle ne leur donne pas a manger suffisamment. Le soir quand je viens les chercher ils pleurent de faim.

Je suis tellement malheureuse et tellement triste. Il me reste encore une journee avec elle et je ne suis pas tranquille quand je lui laisse mes enfants et je n'ai pas le choix. Je suis tellement coupable dans cette histoire. On travaille pour leur faciliter la vie mais on pietine leur enfance.

Mes enfants c'est la la chose la plus precieuse qui me soit arrivee dans la vie. Imaginez ce que je ressens maintenant.

tu dois calculer même ses jours de vacances pour faire ton 10% ou 50$, car ils sont au contrat. mais ensuite tu soustrait le chèque que tu lui avait fait. et là tu verras si elle te dois quelque chose ou si toi tu lui en dois.

enilorac a écrit:tu dois calculer même ses jours de vacances pour faire ton 10% ou 50$, car ils sont au contrat. mais ensuite tu soustrait le chèque que tu lui avait fait. et là tu verras si elle te dois quelque chose ou si toi tu lui en dois.

Je tiens a te remercier pour ton aide. Je vais calculer avec 37 jours au lieu de 32 jours car je l'ai paye 75$ de plus pour le mois de juin.

Donc si j'ai bien compris il faut qu'elle me retourne 23.2$ (puisque le moins eleve des deux). Etant donne 37 x 7 x2= 518
510 x 10%= 51.8

Et 75 - 51.8= 23.2$ . Elle doit me retouner 23.2$.

Le pire dans cette histoire. Je ne sais pas ce qui s'est passe hier avec ma plus vieille. Ma fille m'a dit qu'elle l'a frappe et ensuite elle s'est excusee. Ma fille est trop jeune, elle est incapable de me dire ce qui s'est rellement passe. Et puis ce matin elle me dit il ne sait rien passe et en arrivant devant chez elle, ma fille me demande si je vais lui en parler.

J'ai juste envie de finir avec cette femme. Je sais qu'elle ne fait rien avec les enfants, elle les laisse tout seul au sous sol. Ma fille me dit qu'elle parle tout le temps au telephone, elle fait son menage et toutes ses affaires et ne s'occupe pas des enfants.

Ma fille c'est la plus vielle du groupe, tous les autres enfants sont trop jeune, leurs parents ne peuvent pas savoir ce qui se passe durant leur journee. Il n'ont la version que de l'educatrice.

Ma fille est adorable. Das son ancienne garderie, on l'aimait beaucoup. Elle est obeissante, aimme particper aux activites...Tous les matins elle pleure, elle ne veut pas aller chez elle. Et le soir quand je lui demande, comment s'est passe ta journee, elle me repond: rien, on a rien fait.

je crois a une chose, un enfant ne peut pas avoir de mauvais comportements comme ca. C'est toujours selon l'influence des adultes.

Quand on ne s'occupe pas des enfants, ils ont des mauvais comportements.

Ma fille m'a dit hier qu'elle voudrait devenir un bebe car c'est difficile quand on grandit.

Je ne comprends pas les adultes qui se vengent sur des enfants.

Elle oublie, je m'en vais car elle m'a force. Et la elle n'assume pas ses decisions.

ben tsé moi mon anicenne rsg y'avait pleins de trucs qui me gossaient, elle a refusé de me remboursé mon dépôt illégal mais dépôt de 2 des 3 filles... j'avais refusé le dépôt à la 3ième...

ben jA,i payé mon 150$ pis j'ai foutu le camp... même si elle me devait 2x70$... juste parce que j'en pouvais plus pis ja'vais trouvé autre chose de mieux pour mes filles.
je comprend le principe mais bof j'ai préféré pas m'obstiner pour si peu...

enilorac a écrit:ben tsé moi mon anicenne rsg y'avait pleins de trucs qui me gossaient, elle a refusé de me remboursé mon dépôt illégal mais dépôt de 2 des 3 filles... j'avais refusé le dépôt à la 3ième...

ben jA,i payé mon 150$ pis j'ai foutu le camp... même si elle me devait 2x70$... juste parce que j'en pouvais plus pis j'avais trouvé autre chose de mieux pour mes filles.
je comprend le principe mais bof j'ai préféré pas m'obstiner pour si peu...

Ah non je ne veux pas du tout m'ostiner avec elle, je veux juste que ce soit claire dans ma tete car je veux etre certaine qu'elle ne me doit plus rien et que je n'aurais plus a faire a elle. Regarde, elle a frappe ma fille hier. Jamais personne n'avait fait sa a mon enfant. Et je n'ai meme pas envie d'en parler avec elle. Je ne veux plus rien savoir sur elle.

Je veux juste partir en paix. Si elle ne me rembourse pas c'est son probleme mais je ne veux pas avoir une dette envers personne et je ne veux pietiner les droits de personne.